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Douane: Quels sont vos droits?

juillet 12th, 2013 | by Ben
Douane: Quels sont vos droits?
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Attention a la Douane!

Tout voyageur se rendant à l’étranger a forcément eu la tentation d’acheter des produits bien moins chers qu’en France, et pas seulement les traditionnels cigarettes et alcools. Mais qu’avez-vous réellement le droit d’importer ? Voici des éléments de réponse :

Sachez tout d’abord que la douane Français distingue deux catégories d’importateurs : acheteur en provenance de pays membres de l’Union Européenne et ceux arrivant de pays non-membres. Attention ! La première catégorie exclue les 12 nouveaux Etats membres de l’Union européenne l’ayant intégré en 2004 et 2007, c’est-à-dire : la Pologne, la Hongrie, la Tchéquie, la Slovénie, la Slovaquie, l’Estonie, la Lettonie, la Lituanie, Chypre, Malte ainsi que la Roumanie et la Bulgarie. Si vous êtes en provenance de l’un de ces pays vous serez donc considérés par les douaniers comme importateur d’un état non membre.

Si vous arrivez d’un Etat membre de l’UE, voici vos droits :

–          5 cartouches de cigarettes.

–          10 Litres de Boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc.)

–          20 Litres de Produits intermédiaires (vermouths, portos, madère, etc.)

–          90 Litres de Vins (dont 60 litres maximum de vins mousseux)

–          110 Litres de Bières.

Attention ! Ces seuils ne s’appliquent par personne qu’en cas d’utilisation d’un transport collectif (au delà de 9 personnes transportées, chauffeurs compris). En dessous de ce nombre, le seuil s’entend par moyen de transport. Sachez également que ces seuils ne s’appliquent pas aux personnes de moins de 17 ans.

Si vous avez effectué vos achats dans un pays non membre de l’Union européenne, les quantités admises en franchise douanière:

Tabacs :

–          Cigarettes : 200 unités (soit 1 cartouche)

–          ou Cigarillos : 100 unités

–          ou Tabacs à fumer : 250 g

–          ou Cigares : 50 unités

Boissons alcoolisées :
–      Vins : 4 litres

Et
–      Bières : 16 litres
Et
–      soit Boissons titrant plus de 22° : 1 litre,
–      soit Boissons titrant 22° ou moins : 2 litres.

Médicaments: quantités correspondant aux besoins du voyageur.

Carburants : quantités contenues dans le réservoir normal du véhicule + un bidon d’une capacité maximale de 10 litres.

Pour plus de détails, reportez-vous au site de la douane : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=16

Enfin à titre purement indicatif, voici le prix d’un paquet de cigarette dans les pays de l’UE (en 2006) :
Royaume-Uni 7,40 euros
Irlande 6,59 euros
France 5,3 euros
Suède 4,57 euros
Allemagne 4,42 euros
Danemark 3,97 euros
Finlande 3,85 euros
Pays-Bas 3,75 euros
Belgique 3,75 euros
Malte 3,39 euros
Autriche 3,29 euros
Italie 3,09 euros
Luxembourg 2,86 euros
Portugal 2,82 euros
Chypre 2,68 euros
Grèce 2,63 euros
Espagne 2,26 euros
Slovaquie2,24 euros
Slovénie 1,88 euros
Hongrie 2,59 euros
République tchèque 1,51 euro
Pologne 1,38 euro
Bulgarie 1,25 euro
Roumanie 1,23 euro
Estonie 1,17 euro
Lituanie 1,02 euro
Lettonie 0,59 euro
Source : The Tobacco Manufacturers’ Association, association d’industriels du tabac au Royaume-Uni

Ben (151 Posts)

Passionné de voyages, mon but est de pouvoir partager autant que possible mes expériences afin de vous aider ou vous inspirer pour vos futurs départs. Ainsi, j'ai eu la chance de pouvoir visiter plus de 40 pays et un peu plus de 120 villes, mais la liste de destinations à découvrir est encore très longue. Mon souhait pour les mois à venir: avoir davantage de temps pour rédiger mes carnets de voyages et publier mes photos prises aux quatre coins du globe et bien sûr... Voyager!


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